Conseil Municipal du 17 novembre 2014




DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-186RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-187RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (tarifs publics, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-182MARCHES DE TELECOMMUNICATIONS : constitution d'un groupement de commandes - Délibération - (sans annexe)

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-175ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) DE L'ECO-QUARTIER THUROT : approbation du dossier de réalisation - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-176ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) DE L'ECO-QUARTIER THUROT : approbation du programme des équipements publics - Délibération - (sans annexe)

14 - Instances et administration municipales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-184CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAUTAIRE AU PROFIT DE LA VILLE DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)

17 - Rayonnement de la Ville


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-185' HAGUENAU TERRE DE REUSSITES ' : convention de partenariat - Délibération - (sans annexe)

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-183BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-177ASSOCIATION FONCIERE DE HAGUENAU : renouvellement du bureau - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-178ACQUISITION D'UN TERRAIN : lieu-dit "Mennwegshof" - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-179CESSION DE TERRAINS : boulevard de Lattre de Tassigny - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-180MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION : lieu-dit "Musau" - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-181AGENDA 21 LOCAL : avenant à la convention avec le Centre d'Initiation à la Nature et à l'Environnement - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-173CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-174CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2014 - Délibération - (sans annexe)