Conseil Municipal du 17 novembre 2014
DELIBERATIONS
07 - Divers
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2014-CM-186 | RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - (sans annexe) | ||
2014-CM-187 | RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (tarifs publics, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe) |
10 - Equipements et services urbains
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2014-CM-182 | MARCHES DE TELECOMMUNICATIONS : constitution d'un groupement de commandes - Délibération - (sans annexe) |
12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2014-CM-175 | ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) DE L'ECO-QUARTIER THUROT : approbation du dossier de réalisation - Délibération - (sans annexe) | ||
2014-CM-176 | ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) DE L'ECO-QUARTIER THUROT : approbation du programme des équipements publics - Délibération - (sans annexe) |
14 - Instances et administration municipales
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2014-CM-184 | CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAUTAIRE AU PROFIT DE LA VILLE DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe) |
17 - Rayonnement de la Ville
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2014-CM-185 | ' HAGUENAU TERRE DE REUSSITES ' : convention de partenariat - Délibération - (sans annexe) |
22 - Travaux et gestion patrimoniale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2014-CM-183 | BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe) |
23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2014-CM-177 | ASSOCIATION FONCIERE DE HAGUENAU : renouvellement du bureau - Délibération - (sans annexe) | ||
2014-CM-178 | ACQUISITION D'UN TERRAIN : lieu-dit "Mennwegshof" - Délibération - (sans annexe) | ||
2014-CM-179 | CESSION DE TERRAINS : boulevard de Lattre de Tassigny - Délibération - (sans annexe) | ||
2014-CM-180 | MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION : lieu-dit "Musau" - Délibération - (sans annexe) | ||
2014-CM-181 | AGENDA 21 LOCAL : avenant à la convention avec le Centre d'Initiation à la Nature et à l'Environnement - Délibération - (sans annexe) |
--- - Hors classement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2014-CM-173 | CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe) | ||
2014-CM-174 | CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2014 - Délibération - (sans annexe) |